Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETC...
Denis BUFFARD SA

Numéro de dépôt :
3104944
Date de dépôt :
30/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2011

Présentation de la marque ETC...

Déposée le 30 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Denis BUFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETC... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Denis BUFFARD domicilié(e) 49 Route de Prémanon La Doye, 39404 MOREZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 683 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BUFFARD SA - France.

La marque ETC... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETC... est expirée depuis le 30 mai 2011.

Denis BUFFARD a également déposé les autres marques suivantes : AXÉBO , VICHY , RIVERSE , DKLé , FOLOMI , FOLOMI , SEE UNIC , e.motion , L'ABEILLE , DB-3


Denis BUFFARD SA - 49 Route de Prémanon La Doye, 39404 MOREZ CEDEX - France - SIREN 392683546


Denis BUFFARD SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Articles de lunetterie : Lunettes optiques Lunettes solaires Etuis à lunettes Produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir : joaillerie, bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chapellerie, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.